Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chevalier d'Orques
SCAV caves de St Georges d'Orques, Société Coopérative de Vinification

Numéro de dépôt :
3729066
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
Le Chevalier d\'Orques de SCAV caves de St Georges d\'Orques

Présentation de la marque Le Chevalier d'Orques

Déposée le 12 avril 2010 par la société SCAV caves de St Georges d'Orques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Chevalier d'Orques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la société SCAV caves de St Georges d'Orques domicilié(e) 21 Avenue de Montpellier - 34680 - SAINT GEORGES D'ORQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 077 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV caves de St Georges d'Orques domicilié(e) 21 Avenue de Montpellier - 34680 - SAINT GEORGES D'ORQUES - France.

La marque Le Chevalier d'Orques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chevalier d'Orques est expirée depuis le 12 avril 2020.

SCAV caves de St Georges d'Orques a également déposé les autres marques suivantes : Les Vignerons d'Orcas , Les Vignerons des Terres d'Orques


SCAV caves de St Georges d'Orques, Société Coopérative de Vinification - 21 Avenue de Montpellier - 34680 - SAINT GEORGES D'ORQUES - France - SIREN 776077265


SCAV caves de St Georges d'Orques - 21 Avenue de Montpellier - 34680 - SAINT GEORGES D'ORQUES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Languedoc ”.